1. constituant, constituante [kɔ̃stitɥɑ̃, kɔ̃stitɥɑ̃t] adj., n. m. et n. f.
1 Qui entre dans la constitution, dans la composition d’un tout.
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constitutif. Éléments constituants d'un corps. Membres constituants d’un comité. « Il était enfant quand sa famille a décidé en 1948 de fuir le Tadjikistan, alors partie
constituante de l'ex-URSS » (Commerce, 1997).
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N. m. constituant. Constituants essentiels d’un projet. Constituants d’une molécule. « On considère comme particules élémentaires les plus petits constituants de la matière
que l'on puisse isoler » (Interface, 1992). 2 assemblée constituante, chargée d’élaborer ou de modifier la constitution d’un État.
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convention. « des critiques rappellent que les assemblées constituantes n'ont donné naissance à
de nouvelles constitutions que dans les pays sortant d'une guerre de libération [...] ou d'une guerre civile » (L’actualité, 1998).
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(hist. de France) (avec une majusc.) L'Assemblée constituante ou n. f. la Constituante : première assemblée constituante de France (1789-1791). « L'Abbé Grégoire a été, avec Condorcet, sous la Constituante de 1790, puis sous la
Convention, l'avocat de l'égalité républicaine, civile et politique pour les Juifs
métropolitains et pour les Noirs antillais » (M. Van Schendel, 1992). 3 N. f. (dans le système d’éducation québécois) constituante. Établissement d'enseignement ou de recherche intégré à un réseau d'établissements
assimilés ayant un siège social commun où sont établies les grandes orientations. (in GDT) Le collège régional de Lanaudière est composé de trois constituantes : le Collège
de Joliette, le Collège de l'Assomption et le Collège de Terrebonne. « L'Université du Québec à Montréal (UQAM) est la plus imposante constituante du réseau
de l'Université du Québec » (Le Devoir, 2001). REM. Dans ce sens, l'emploi de constituante a été officialisé par l’OQLF.
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Adj. Collège constituant, université constituante.
ORTHOGRAPHE
| adjectif | nom masculin | nom féminin | ||||||||||||||
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constituant
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constituante
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