Il avait réussi la difficile union entre ses origines et son pays d’adoption
Quand on a l’expérience de la procédure, on ne force jamais l’adoption d’une motion pour ajournement, surtout si on est pressé d’ajourner, car l’opposition n’a qu’à parler sur cette motion et le temps passe, passe jusqu’à l’ajournement réglementaire
Ce Bleuet d’origine et Outaouais d’adoption est un psychologue, conférencier et humoriste hors du commun
Depuis l’adoption de la Charte, en 1982[...], le système politique canadien repose sur la doctrine du constitutionnalisme, c’est-à-dire sur le principe qui consacre la suprématie du droit et qui fait des tribunaux les gardiens de la Constitution et les protecteurs des libertés et droits fondamentaux des individus
Ils auront sans doute toujours ce léger accent pour colorer le français qu’ils ont appris tous deux en classes d’accueil, un système d’intégration à la fois linguistique et sociale instauré par le ministère de l’Éducation lors de l’adoption de la Charte de la langue française[...]en 1977
Ilse réjouit de l’adoption récente d’une politique québécoise de la jeunesse
La présente session prendra fin aujourd’hui ou demain sans recours au bâillon pour forcer l’adoption de projets de loi
le gouvernement[...]a forcé l’adoption du projet de loi 40 en imposant la clôture des débats, mesure communément appelée le bâillon
l’adoption d’une loi-cadre visant l’élimination de la pauvreté
L’adoption d’une loi plus sévère à ce sujet a été reportée à la suite de la prorogation des travaux aux Communes
L’adoption sans modification de l’un ou l’autre de ces projets de loi pourrait avoir pour effet d’assurer des bases juridiques à une criminalisation de l’avortement
Même si les données à ce sujet sont rares, on peut affirmer que les familles soloparentales sont principalement composées d’une femme ayant eu recours à la procréation assistée ou à l’adoption.
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urlCe mot fait partie de la liste orthographique (#listeNomComplet#) du ministère de l’Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEQ) du Québec, élaborée en collaboration avec le Centre d’analyse et de traitement informatique du français québécois (CATIFQ) de l’Université de Sherbrooke.